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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DEBIZE
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L'Arghuss Production JMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Arghuss Production JMP
Ets DEBIZE SARL

Numéro de dépôt :
3023288
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010
L\'Arghuss Production JMP de Ets DEBIZE

Présentation de la marque L'Arghuss Production JMP

Déposée le 14 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DEBIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Arghuss Production JMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DEBIZE domicilié(e) B.P. 04, GRANDE RUE, 69870 GRANDRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets DEBIZE SARL - France.

La marque L'Arghuss Production JMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arghuss Production JMP est expirée depuis le 14 avril 2010.

Ets DEBIZE a également déposé les autres marques suivantes : EUROC , L'AZUREEN , VINCENT ET MIREILLE , L'ARGHUSS JMD PRODUCTION , L AZUREEN , L ARGHUSS JMD


Ets DEBIZE SARL - B.P. 04, GRANDE RUE, 69870 GRANDRIS - France


Ets DEBIZE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342630 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459700 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 2 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466183 - Publication au BOPI 2008-01-02

Inscription le 2 janvier 2008 - Concession de licence n°466185 - Publication au BOPI 2008-01-02

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537689 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, rideaux en matière textile, tentures murales en matière textiles.